Comme chaque année, en janvier, j’ai eu plaisir de participer à de nombreuses cérémonies de  vœux  dans les communes de ma circonscription. J’apprécie particulièrement ces moments d’échanges informels avec les élus et les habitants.

Après les dramatiques attentats dont nombre pays fut l’objet en 2015, nous avons beaucoup échangé sur l’impérieuse nécessité de sécurité attendue par nos concitoyens.

A l’Assemblée avec les députés de mon groupe, nous avons proposé dès janvier 2015, des mesures très concrètes : l’état d’urgence, le rétablissement des contrôles aux frontières, la déchéance de nationalité ... nous ne pouvons que regretter de ne pas avoir été entendus assez tôt.

L’emploi demeure toujours la préoccupation majeure, ce qui est confirmé par une étude réalisée début janvier sur l’ensemble du territoire, pour 77 % des français, la baisse du chômage représente la première priorité suivie par la lutte contre le terrorisme, première préoccupation pour 75% de nos concitoyens.

Force est de constater que notre pays enregistre un taux de chômage supérieur à la moyenne européennes, et que nous n’avons que trop attendu des mesures concrètes :

La baisse des charges, l’assouplissement du code du travail, la diminution des contraintes administratives

Voilà les réponses concrètes à mettre en place !

Au lieu d’entreprendre comme nos voisins européens  des réformes ambitieuses, la majorité gouvernementale, toujours frileuse,  pense relancer  notre économie par la création de lignes de bus, l’ouverture dominicale sporadique des commerces ou restreindre les dépenses de l’Etat en diminuant le nombre de cantons et de régions sans réduire le nombre d’élus

Autre sujet pour ce début d’année, les conséquences de la loi NOTRE, Nouvelle Organisation des Territoires de la République, promulguée  en 2015, que je n’ai pas votée, qui prévoit également une réforme de nos intercommunalités, au 1er janvier 2017.

Elles devront compter au minimum 15 000 habitants contre 5000 aujourd’hui. C’est ainsi que huit communautés de communes proches de Reims pourraient rejoindre les 16 communes de Reims Métropole au 1er janvier 2017 pour constituer le Grand Reims, 280 000 habitants répartis dans 143 communes.

Reims Métropole n’avait pas d’obligation de fusion, mais Reims est le centre d’un bassin de vie où les habitants des 143 communes de ces 8 intercommunalités, travaillent, étudient  quotidiennement pour certains, où d’autres se font soigner, ou font leurs courses régulièrement.

Reims et ses environs sont aussi interdépendants économiquement, les coopératives agricoles et les maisons de champagne commercialisent des produits qui trouvent leur origine dans les communes environnantes.

Ce vaste ensemble devrait constituer un pôle d’équilibre à l’Ouest de la région Alsace, Champagne Ardenne, Lorraine, et porte Est du Grand Paris.

Encore une année riche de projets pour notre territoire et pour la France, vous pouvez compter sur mon engagement et ma détermination.

Je vous présente mes vœux les meilleurs et vous souhaite une belle année.

Belle année  à  la France !

La déchéance de nationalité, qu'est-ce que c'est ?

J’ai déjà eu l’occasion de m’exprimer sur le sujet de la réforme constitutionnelle, mais j’estime utile d’en dire davantage sur le sujet de la déchéance de nationalité qui fera partie de cette réforme.

Je pense effectivement qu’être Français, c’est une fierté, c’est une somme de devoirs qui doivent nous amener à être dignes de notre histoire et de nos valeurs. Contrairement à ce que certains disent, déchoir de la nationalité n’est pas que symbolique : c’est un acte fort, qui doit réunir les Français autour d’une identité parfaitement claire. 

Pour expliciter cette position, je crois utile de rappeler que la déchéance de nationalité a été mise en place puis redéfinie lors de moments particulièrement importants de notre histoire : abolition de l’esclavage, guerres mondiales et actes terroristes. C’est donc clairement lorsque nos valeurs sont en jeu, face à la barbarie et à la menace directe, qu’il faut redéfinir et renforcer ce qui fait de nous des Français.

Il ne s’agit surtout pas de créer plusieurs catégories de Français, mais justement de les unir autour de valeurs, de droits et de devoirs solides et incontestables.

Alors que, jusqu’à maintenant, la déchéance de nationalité était applicable sur des Français ayant acquis leur nationalité, il est proposé de l’étendre sur des citoyens binationaux nés Français. Cette distinction est extrêmement importante afin de montrer tout d’abord qu’il ne s’agit pas de naître Français pour être exonéré de devoirs vis-à-vis de sa patrie, mais aussi pour souligner auprès de nos compatriotes qui ont acquis leur nationalité française qu’il n’y a désormais plus de régime d’exception entre les binationaux, et que seul l’obstacle de l’apatridie empêche qu’on l’étende à tous les Français. 

Cependant, je maintiens qu’une réforme constitutionnelle est inutile pour une telle mesure, une loi organique suffit, le pari de François HOLLANDE, à un an des élections présidentielles, se transforme en fracture potentielle de la gauche.

On ne peut que regretter que des sujets aussi fondamentaux se réduisent à une stratégie politicienne.  

Examen du Projet de Loi relatif à une République Numérique

Le 19 janvier, nous avons commencé à examiner en séance publique à l’Assemblée nationale le Projet de Loi relatif à une République numérique, défendu par la Secrétaire d’Etat, Axelle Lemaire.

Malgré l’aspect technique de ce texte, celui-ci contient des véritables mesures d’importances pour la stratégie numérique de notre pays, ce qui a conduit le Groupe Les Républicains à se mobiliser et déposer un grand nombre d’amendements, pour permettre à notre pays de négocier le virage numérique auquel il est confronté. Il s’agira notamment de traiter la circulation des données et du savoir,  de la protection des droits dans la société numérique et de l'accès au numérique.

Ce texte a été promis dès le début de la législature et une méthode d’élaboration inédite a été définie : l’avant-projet a été mis en ligne afin d’associer les usagers et les acteurs du numérique. Il a ainsi pu faire l’objet d’une consultation publique afin de prendre en compte les contributions. Les débats ont paradoxalement révélé une certaine improvisation du Gouvernement alors même que ce projet de loi est en préparation depuis plus de deux ans.

Malheureusement, le texte final est bien décevant et très éloigné des ambitions initiales. Ce PJL n’apporte en effet aucune réponse concrète aux besoins de couverture numérique de l’ensemble de notre territoire et au financement du très haut débit pour mettre un terme aux zones blanches. Le numérique ne doit pas profiter qu’à des villes connectées, il doit être un atout dans tous les territoires. De plus, le développement du numérique ne doit pas oublier l’humain, c’est la raison pour laquelle il est important de veiller à la protection des données personnelles en open data.

J’ai moi-même interpellé la Ministre sur la protection des noms de domaine Internet relatifs au secteur vitivinicole, afin que le Gouvernement pèse au maximum pour que les Indication Géographiques et les Appellations d’Origine soient protégées au mieux au niveau international.

Cependant, certaines mesures du PJL sont intéressantes en ce qu’elles renforcent les droits des consommateurs : il faudra regarder précisément les modalités d’application de ces dispositions et s’assurer de l’effectivité réelle de ces articles. 

Examen du Projet de Loi Santé en commission des affaires sociales : recul de la Ministre sur l’amendement relatif aux territoires vitivinicoles

Le Projet de Loi relatif à la Santé a été examiné au début du mois de novembre. Parmi les très nombreuses mesures qui ont suscité le débat figurait l’article 4 ter, introduit par le sénateur Les Républicains Gérard César.

Cet article, qui reprenait un dispositif élaboré et validé par le Gouvernement, prévoyait de clarifier la Loi Evin, notamment lorsqu’une publicité ou un article de presse cherche à valoriser un territoire ayant donné son nom à un produit alcoolisé (Champagne, Sauternes, Bordeaux…). Jusqu’à présent régnait un flou juridique et certains journalistes ont été condamnés au titre de la Loi Evin, alors que leur propos concernait un territoire.

Le flou régnait également dans la majorité socialiste : de très nombreux députés étaient favorables au maintien de cet article, alors que la Présidente de la Commission des Affaires sociales, Catherine Lemorton, le rapporteur du texte Gérard Sebaoun et la Ministre Marisol Touraine cherchaient à le supprimer.

Finalement, après d’âpres discussion et une opposition farouche de la Présidente de la Commission, les Députés présents ont voté le maintien de l’article 4 ter, contre la volonté de l’exécutif.

C’est une excellente nouvelle pour nos viticulteurs, nos produits d’exception et notre patrimoine. Il s’agit maintenant de conserver cet avantage lors de l’examen en séance.

J’ai présidé la séance publique lors de laquelle se déroulait l’examen en séance cet article 4 ter. Deux amendements de l’exécutif avaient été déposés concernant cet article : un amendement de suppression, largement rejeté à 102 votes contre et 32 pour et un amendement de modification, rejeté à 113 contre et 11 pour. L’article 4 ter a donc été maintenu par une large majorité de Députés, de tous bords, ce qui était une très bonne nouvelle pour les professionnels du secteur et les élus impliqués dans cette lutte.

Grâce aux règles constitutionnelles, cet article ayant été voté à l’identique au Sénat et à l’Assemblée nationale, il a été définitivement inscrit dans la Loi sous cette forme jusqu’au vote final. 

L'emploi, l'emploi et encore l'emploi : quelques pistes pour redynamiser notre marché du travail

Ce n’est pas peu dire que les annonces du Président de la République en termes d’emploi et de marché du travail n’ont pas convaincu. Au risque de braquer définitivement une majorité parlementaire sur le point d’imploser, quelques mesures de bon sens permettraient, à mon sens, de redynamiser un marché du travail bien moribond.

En premier lieu, ce dont ont besoin les entreprises, c’est d’une baisse de l’Impôt sur les Sociétés : la France est quasiment le leader européen avec 33,33 %, loin devant les principaux concurrents que sont le Royaume-Uni (22%) et l’Irlande (12,5%). Cet handicap, jamais abordé ni réformé, est un véritable frein pour l’attractivité internationale de notre pays et pousse nos jeunes entrepreneurs à fonder leur entreprise à quelques heures de train (Londres) ou d’avion (Dublin).

En deuxième lieu, il s’agirait de revenir sur la durée d’indemnisation du chômage, en favorisant une dégressivité des allocations tout en offrant davantage de pistes de formation pour les chômeurs. Il ne s’agit pas de stigmatiser les demandeurs d’emploi, mais de permettre à tous d’exercer l’activité la plus adaptée.

En troisième lieu,  le coût du travail doit baisser, notamment au travers des charges sociales et de la CSG. Lors du précédent quinquennat, le Président Nicolas SARKOZY avait proposé une TVA « sociale », finançant par une hausse de la TVA la baisse des charges sociales. Aussi bonne que pouvait être cette idée, elle a été purement et simplement supprimée pour de basses raison dogmatiques, pour être remplacé par le CICE.

Le principe du CICE n’est pas en lui-même inintéressant, mais il ne concerne que les entreprises qui exportent et dépend fortement de la valeur de l’euro. Une simple dépréciation de l’euro ferait perdre au CICE tous ses avantages, ainsi que 40 milliards d’euros au pays, et ses effets se font attendre.

Cette réforme du coût du travail et de l’écosystème fiscal des entreprises devra être dans le projet présidentiel d’alternance pour 2017, au risque que la France perde sa place parmi les grandes nations industrielles et commerciales.  

Censure partielle du Tiers-Payant généralisé

Il y a quelques jours, nous avons appris que la mesure–phare du Projet de Loi relatif à la Santé, défendu par Marisol TOURAINE et contre lequel nous nous sommes tant mobilisés, avait été partiellement censurée par le Conseil Constitutionnel.

En effet, le Tiers-Payant généralisé, le symbole de ce Projet de Loi qui a suscité l’opposition de toute la profession médicale, a été contesté par les sages du Conseil Constitutionnel. Ces derniers ont estimé que si le tiers-payant pouvait être généralisé sur les frais dus par la Sécurité sociale, cela ne pouvait être fait de la même manière pour les mutuelles complémentaires. Pour être clair : pour une consultation chez un médecin généraliste, les patients n’auraient plus à payer les 15,10 €, initialement remboursés par l’assurance maladie, mais uniquement 6,90 €, qui seront remboursés ultérieurement par la mutuelle. 

Cette censure partielle est un camouflet pour le Gouvernement et un revers terrible pour la Ministre de la Santé, qui voit le symbole de sa loi en partie invalidée. Cela révèle également l’impréparation et l’amateurisme de ce Gouvernement sur un certain nombre de sujet. 

Intervention au PJL république numérique en faveur de la protection des noms de domaine Internet du secteur vitivinicole

La semaine dernière nous examinions à l’Assemblée nationale le Projet de Loi relatif à une République Numérique. Ce texte veut proposer un certain nombre de mesures en faveur du numérique et pose les jalons de la stratégie numérique de la France.

J’ai souhaité intervenir et solliciter directement la Secrétaire d’Etat Axelle Lemaire sur la nécessaire mobilisation de la France pour que les noms de domaine Internet « .vin » et « .wine », mais plus tard les « .champagne » par exemple, ne soient pas vendus au plus offrant. Un travail doit être fait pour protéger notre patrimoine, le travail des professionnels de la vigne et notre conception des Indications Géographiques Protégées. Par ailleurs, l’organisme qui gère les noms de domaine au niveau mondial, l’ICANN, fait partie de l’administration américaine et est donc soumis à sa stratégie : cela doit cesser et la France comme ses partenaires doivent se mobiliser pour une scission et une indépendance absolue de l’ICANN.

C’est sur ces points précis que j’ai voulu interpeller la Ministre, par un courrier joint ci-après. De plus, mon excellent collègue Philippe GOSSELIN, Député de la Manche et orateur du groupe Les Républicains sur ce texte, a accepté de relayer mes préoccupations et solliciter la réaction de la Secrétaire d’Etat sur ce sujet.  

Effectivement Monsieur Le Foll, les Français ne sont pas contents et ont bien raison

Une fois encore le Ministre de l’Agriculture est allé dès la semaine dernière « vendre » les annonces présidentielles sur l’emploi dans les médias. A cette occasion, M. Le Foll s’est plaint que les Français n’étaient « jamais contents ». Au vide absolu de ces annonces, M. Le Foll ajoute la provocation et l’indécence.

Non les Français ne sont pas contents de votre politique Monsieur le Ministre, ils le disent et ils ont bien raison. Oui les Français souffrent et n’ont pas la chance de voir leur situation sous un jour aussi optimiste que vous. Ils l’ont déjà montré lors des élections et le montreront avec force lors des élections présidentielles.

Il est évident que le Ministre a voulu allumer un contre-feu médiatique pour que l’on se focalise sur sa réaction plutôt que sur le fond des annonces du Président de la République, mais les Français ont été choqués de tant de mépris de la part du porte-parole du Gouvernement et homme de confiance du Président.

Dans le contexte de crise agricole que nous connaissons, il est absolument indispensable que les agriculteurs, à la différence de Stéphane Le Foll, disposent d’un interlocuteur Ministre de l’Agriculture à plein temps, qui partage son temps entre le porte-parolat du Gouvernement, le service après-vente du Président de la République et le rôle de vigie du Président au siège du Parti socialiste. Les agriculteurs de notre pays et le poids de l’agriculture dans notre économie, tous deux dans une situation si difficile, méritent un Ministre à plein temps.

Les Français se souviendront de vos mots, qui pèseront lourds à l’heure de l’alternance politique. 

Hommage à Pierre CHEVAL

Ce début d’année  aura été aussi marqué par le décès brutal de Pierre CHEVAL, l’homme qui a porté pendant 10 ans avec passion le dossier d’inscription de nos caves, coteaux et maisons de champagne au patrimoine mondial de l’UNESCO. En juillet 2015, je faisais partie de ceux  qui accompagnaient  Pierre CHEVAL à Bonn à la 39ème session du Comité du patrimoine mondial de l’UNESCO, je le revois irradiant de bonheur allant même jusqu’à dire « plus tard, là-haut, je me vois  bien sur un nuage de Champagne, au-dessus d’Ay »…alors que  les 21 représentants des Etats-Parties à la Convention du patrimoine mondial de l’UNESCO venaient de voter à l’unanimité l’inscription des coteaux, maisons et caves de champagne sur la liste du patrimoine mondial dans la catégorie des « Paysages culturels évolutifs vivants ». Grâce à l’acharnement  de Pierre en plus des trois sites centraux : la colline Saint Nicaise à Reims, l’avenue de champagne à Epernay, et les coteaux historiques de Cumières à Mareuil-sur-Aÿ, cette distinction mondialement reconnue, consacre le travail de l’ensemble des professionnels de la vigne et du vin de nos 320 communes qui constituent l’aire d’appellation champagne. Ceci à une période où nous devons être vigilants  face à la progression constante  des autres vins effervescents, cava ou proseco, depuis la crise économique  de 2008.

Grande figure de la viticulture champenoise, diplômé de l’Institut Régional d’Administration de Lille, école décentralisée de l’ENA,  Pierre CHEVAL  a  débuté  sa carrière au ministère de l’Intérieur avant de rejoindre  l’Hôtel de Ville de Paris comme directeur des finances.

En 1980, il reprend avec son épouse le domaine de ses beaux-parents à Ay, en même temps  que diverses  fonctions au  Crédit Agricole, au syndicat général des vignerons, à la mairie d’Ay ou au  centre de gestion CDER dont il sera le président. Personnalité  connue et reconnue de notre territoire, son nom s’imposera tout naturellement à la filière champenoise pour conduire la lourde mission du classement des coteaux et maisons de Champagne au patrimoine mondial de l’Unesco, mission qu’il accomplira avec brio.

Je me souviens aussi de quelques lignes particulièrement évocatrices de son discours devant la Convention du patrimoine mondial de l’UNESCO le 4 juillet dernier  après  avoir rappelé que « toutes les armées du monde étaient venues régler leurs comptes » en Champagne et qu’elle s’en était toujours relevée, Pierre Cheval avait insisté sur la notion de renaissance et de fraternité liée à cette inscription. « Oui être inscrit au Patrimoine mondial est une grande chance pour la Champagne de participer au rapprochement des peuples par la culture ! Oui, tout simplement être heureux et le célébrer est légitime dans notre monde d’aujourd’hui ! ».

 

31 janvier : Les Républicains, élections internes

Pour la première fois nos adhérents ont élu directement leur président de fédération départementale en plus de leur délégué de circonscription, représentants départementaux au conseil national, membres du comité de circonscription et représentants des nouveaux adhérents de la circonscription qu’ils avaient déjà l’habitude de choisir.    

Seul candidat  ayant recueilli le nombre de parrainages lui permettant de se présenter à la présidence de la fédération marnaise, Arnaud ROBINET a été élu très largement au premier tour succédant ainsi à Benoît APPARU, député-maire de Châlons en Champagne qui ne se représentait pas.

Dans ma circonscription ont été élus dès le premier tour :

• Ronan BERDER délégué de circonscription 

• Bertrand DUC et Stéphane LANG  2 des 6 représentants marnais au conseil national  

• Karine BREHAUX, Josy et Alain COTTEZ, Nathan DALIGAULT, Gaël DELANOE Véronique DENIS, Patrick DEROWSKI, Arnaud FANDRE, Benjamin HERMANT, Alix de LARQUIER, Laurent LEBOEUF, André LEMAIRE Jean-Paul MIRGALET, Lydie PELLẾ, Timothé PENNAFORTE, Jean-Claude PESNEL, Anne-Marie PRETE, Mélina SALVAT, Nicolas SALVI, Karine SMEJ, Marc TALMUD, Marcel VALLERAND sont les 22 membres élus au comité de  de circonscription 

• Josette de SOUZA-COLLARD, Mathieu GRILLOT et Antoine NGUYEN représentant des nouveaux adhérents au comité de circonscription.

J’adresse à cette nouvelle  équipe, forte de sa diversité générationnelle et socio-professionnelle toutes mes félicitations et mes encouragements pour le combat que nous allons mener ensemble compte tenu des échéances  politiques cruciales  pour les 2 années à venir.